ASSISTANCE 0 KM
Crevaison, panne d'essence, perte-vol des clés et papiers, retrait de permis, assistance psychologique, assistance à l'étranger : tout est compris en cas de panne ou d’accident dès le domicile.
GARANTIE DU CONDUCTEUR
Versement d'un capital en cas de décès ou d'accident en complément des régimes sociaux ou personnels.
CONDITIONS DE SOUSCRIPTION
Au cours des 24 derniers mois, l'assuré déclare ne pas avoir :
- eu un sinistre corporel responsable, ou eu plus d'un sinistre matériel responsable (totalement ou partiellement) en auto, moto ou quad, ou eu plus de 2 sinistres non responsables (y compris un vol en moto).
Au cours des 36 derniers mois, l'assuré déclare ne pas avoir fait l'objet :
- d'une résiliation ou d'une nullité de contrat par un précédent assureur
- d'une suspension de plus de 30 jours, d'un retrait ou d'une annulation de permis de conduire,
- d'une annulation ou d'une suspension de permis pour alcoolémie, prise de stupéfiants ou delit de fuite.
Pour les mineurs, c'est le représentant légal qui est le souscripteur du contrat.
EXCLUSION
- Personnes morales
- Livraison de restauration rapide (cyclo-pizza) - étude spécifique possible sur demande
- Loueurs - étude spécifique possible sur demande
- Exclusion des garanties en cas de compétitions
USAGES
- Promenade - trajet - travail : pour tous les véhicules (hors livraisons, transports a titre onéreux et tournées régulières de clientèle)
- Affaires : uniquement pour les véhicules de + de 50 cm3 (hors livraisons, transports a titre onéreux et tournées régulières de clientèle)
FRANCHISES
- Vol : 200€
- Dommages tous accidents : de 300€ à 750€ selon la cylindrée et l'âge du conducteur
- Conduite exclusive (autre que conducteur, conjoint, concubin ou ascendant) : franchise de 760€ en cas de prêt de véhicule
MOYENS DE PROTECTION
Les moyens de protection obligatoires (en cas de vol ou tentative de vol) sont les suivants :
- Antivol mécanique ou électronique agréé SRA, ou anti-démarrage électronique (y compris pendant le transport du véhicule)
- Gravage agréé SRA des dix éléments principaux suivi d'une inscription au fichier central des gravages,
- Système d'alarme électronique ou anti-démarrage à clé (pour les véhicules de plus de 400 cm3)
Si au jour du sinistre, l'assuré ne peut apporter la preuve de la présence d'un antivol, l'indemnité due par la compagnie au titre de la garantie vol sera nulle pour les 50 cm3, réduite de moitié pour les plus de 50 cm3, la franchise doublée en cas d'absence de gravage pour tous les véhicules et la prise en charge réduite de moitié en cas d'absence d'un système d'alarme sur les plus de 400 cm3.
